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Annonce No 23-45736
I.II.III.IV.VI.
AVIS DE MARCHÉ
Directive 2014/24/UE
Le présent avis constitue un appel à la concurrence
Section I : Pouvoir adjudicateur
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l’adresse : https://www.marches-publics.info
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l’adresse : https://www.marches-publics.info
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé
Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : Laits infantiles, mini-biberons pour la maternité, laits pour nourrissons et laits de suite à usage pédiatrique au profit du Ght Alliance de Gironde
Numéro de référence : 23fhpfga071
II.1.2) Code CPV principal :
Descripteur principal : 15884000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3) Type de marché
Fournitures
II.1.4) Description succincte : L’accord-cadre sera exécuté par l’émission de bons de commande.Chaque lot fera l’objet d’une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.L’établissement support du Ght Alliance de Gironde est le Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux. Il a en charge la passation, la signature et la notification de l’accord-cadre. Chaque adhérent, établissement partie, doit suivre l’exécution de l’accord-cadre
II.1.5) Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 261 000 euros
II.1.6) Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 17
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d’attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Le lot 1 fait l’objet d’un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques.Les lots 2 à 17 font l’objet d’un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique
II.2.1) Intitulé : Lait standard
Lot nº : 01
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15884000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d’exécution : L’accord-cadre s’exécute au profit du Ght Alliance de Gironde avec les établissements listés en annexe 1 du Ccap. 33000 – Bordeaux
II.2.4) Description des prestations : Lait standard
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 75 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Aliment lacté de régime pour nourrissons de faibles poids de naissance ou prématuré
Lot nº : 02
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15884000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d’exécution : L’accord-cadre s’exécute au profit du Ght Alliance de Gironde avec les établissements listés en annexe 1 du Ccap. 33000 – Bordeaux
II.2.4) Description des prestations : Aliment lacté de régime pour nourrissons de faibles poids de naissance ou prématuré
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 21 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Lait hydrolysat pousse de protéines de lait de vache
Lot nº : 03
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15884000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d’exécution : L’accord-cadre s’exécute au profit du Ght Alliance de Gironde avec les établissements listés en annexe 1 du Ccap. 33000 – Bordeaux
II.2.4) Description des prestations : Lait hydrolysat pousse de protéines de lait de vache
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 50 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Lait poudre pour nourrisson avec teneur contrôlée en phosphore avec pré et/ou probiotiques
Lot nº : 04
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15884000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d’exécution : L’accord-cadre s’exécute au profit du Ght Alliance de Gironde avec les établissements listés en annexe 1 du Ccap. 33000 – Bordeaux
II.2.4) Description des prestations : Lait poudre pour nourrisson avec teneur contrôlée en phosphore avec pré et/ou probiotiques
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Lait pour nourrissons avec teneur contrôlée en potassium
Lot nº : 05
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15884000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d’exécution : L’accord-cadre s’exécute au profit du Ght Alliance de Gironde avec les établissements listés en annexe 1 du Ccap. 33000 – Bordeaux
II.2.4) Description des prestations : Lait pour nourrissons avec teneur contrôlée en potassium
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Lait liquide standard pour nourrissons
Lot nº : 06
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15884000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d’exécution : L’accord-cadre s’exécute au profit du Ght Alliance de Gironde avec les établissements listés en annexe 1 du Ccap. 33000 – Bordeaux
II.2.4) Description des prestations : Lait liquide standard pour nourrissons
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Préparation pour nourrissons sans protéines animales
Lot nº : 07
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15884000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d’exécution : L’accord-cadre s’exécute au profit du Ght Alliance de Gironde avec les établissements listés en annexe 1 du Ccap. 33000 – Bordeaux
II.2.4) Description des prestations : Préparation pour nourrissons sans protéines animales
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Lait sans lactose
Lot nº : 08
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15884000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d’exécution : L’accord-cadre s’exécute au profit du Ght Alliance de Gironde avec les établissements listés en annexe 1 du Ccap. 33000 – Bordeaux
II.2.4) Description des prestations : Lait sans lactose
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Lait poudre pour prématuré ou à faible poids de naissance
Lot nº : 09
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15884000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d’exécution : L’accord-cadre s’exécute au profit du Ght Alliance de Gironde avec les établissements listés en annexe 1 du Ccap. 33000 – Bordeaux
II.2.4) Description des prestations : Lait poudre pour prématuré ou à faible poids de naissance
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Lait de suite standard forme poudre
Lot nº : 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15884000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d’exécution : L’accord-cadre s’exécute au profit du Ght Alliance de Gironde avec les établissements listés en annexe 1 du Ccap. 33000 – Bordeaux
II.2.4) Description des prestations : Lait de suite standard forme poudre
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Lait anti-régurgitations poudre
Lot nº : 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15884000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d’exécution : L’accord-cadre s’exécute au profit du Ght Alliance de Gironde avec les établissements listés en annexe 1 du Ccap. 33000 – Bordeaux
II.2.4) Description des prestations : Lait anti-régurgitations poudre
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Lait de croissance liquide
Lot nº : 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15884000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d’exécution : L’accord-cadre s’exécute au profit du Ght Alliance de Gironde avec les établissements listés en annexe 1 du Ccap. 33000 – Bordeaux
II.2.4) Description des prestations : Lait de croissance liquide
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Lait pour nourrissons prématuré
Lot nº : 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15884000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d’exécution : L’accord-cadre s’exécute au profit du Ght Alliance de Gironde avec les établissements listés en annexe 1 du Ccap. 33000 – Bordeaux
II.2.4) Description des prestations : Lait pour nourrissons prématuré
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Hydrolysat de protéines de lait
Lot nº : 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15884000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d’exécution : L’accord-cadre s’exécute au profit du Ght Alliance de Gironde avec les établissements listés en annexe 1 du Ccap. 33000 – Bordeaux
II.2.4) Description des prestations : Hydrolysat de protéines de lait
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 7 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Hydrolysat de protéines de lait avec Tcm
Lot nº : 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15884000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d’exécution : L’accord-cadre s’exécute au profit du Ght Alliance de Gironde avec les établissements listés en annexe 1 du Ccap. 33000 – Bordeaux
II.2.4) Description des prestations : Hydrolysat de protéines de lait avec Tcm
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Fortifiant nutritionnel du lait maternel
Lot nº : 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15884000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d’exécution : L’accord-cadre s’exécute au profit du Ght Alliance de Gironde avec les établissements listés en annexe 1 du Ccap. 33000 – Bordeaux
II.2.4) Description des prestations : Fortifiant nutritionnel du lait maternel
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 63 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
II.2.1) Intitulé : Supplément protéique du lait maternel
Lot nº : 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15884000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3) Lieu d’exécution
Code NUTS : FRI12
Lieu principal d’exécution : L’accord-cadre s’exécute au profit du Ght Alliance de Gironde avec les établissements listés en annexe 1 du Ccap. 33000 – Bordeaux
II.2.4) Description des prestations : Supplément protéique du lait maternel
II.2.5) Critères d’attribution
Le prix n’est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
Valeur hors TVA : 16 000 euros
II.2.7) Durée du marché, de l’accord-cadre ou du système d’acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11) Information sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14) Informations complémentaires :
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l’activité professionnelle, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Numéro unique d’Identification ou document d’inscription à un registre professionnel délivré par l’autorité judiciaire ou administrative compétente de son pays d’origine oud’établissement.Déclaration sur l’honneur pour justifier que le candidat n’entre dans aucun des cas d’interdiction de soumissionnerRenseignements sur le respect de l’obligation d’emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travailLa lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d’opérateurs économiques
III.1.2) Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5) Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d’exécution :
L’exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d’une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l’acheteur. La consultation comporte des conditions d’exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l’exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Informations sur l’accord-cadre ou le système d’acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d’un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l’accord-cadre : 4
Dans le cas d’accords-cadres – justification d’une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d’offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique :
IV.1.8) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l’accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D’ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l’avis au JO série S :
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
9 mai 2023 – 12:00
IV.2.3) Date d’envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L’offre doit être valable jusqu’au :
ou
Durée en mois : 8 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalité d’ouverture des offres
Date : 9 mai 2023 – 12:05
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d’ouverture :
Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s’agit d’un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Courant 2026
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l’acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Toutes les questions concernant la consultation devront être transmises par la plateforme des marchés AWS. Aucune demande par mail ne sera traitée.Les candidats ont l’obligation de faire une proposition pour la prestation supplémentaire éventuelle obligatoire. L’absence de la prestation obligatoire dans l’offre du candidat rendra cette dernière irrégulière et imposera son rejet.Pse1 obligatoire pour le lot 2 : Fourniture de tétines pour prématurés.Pse2 facultative pour les lots 1 à 17 : Fourniture de tétines pour prématurés
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Bordeaux, 9 Rue Tastet, 33063, Bordeaux, F, Téléphone : (+33) 5 56 99 38 00, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 5 56 24 39 03
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation :
Ccira de Bordeaux, 103 bis, rue Belleville, 33063, BORDEAUX, F, Téléphone : (+33) 5 56 69 27 18, Courriel : [email protected]
VI.4.3) Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d’introduction de recours : 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d’Etat « Tropic » du 16/07/2007 et « Tarn et Garonne » du 04/04/2014.4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d’infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d’abandon de la procédure
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l’introduction de recours :
VI.5) DATE D’ENVOI DU PRÉSENT AVIS
5 avril 2023
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