Achats et ventes de services, produits B2B
La Direction générale des Entreprises (DGE) met à l’honneur les agentes passées et actuelles qui font la Direction. Ce mois-ci, nous vous présentons Catherine de Mazancourt, chargée de mission électronique, sous-direction du spatial, de l’électronique et du logiciel.
Délai de dépôt des dossiers : du 01/01/2023 – 00:00 au 31/12/2023 – 23:59 – Heure de Paris
Ce dispositif a pour but d’initier ou d’approfondir la réflexion sur les besoins d’hydrogène renouvelable ou bas carbone sur les territoires, l’ADEME soutient les études préalables, en amont des décisions d’investissement dans des usages et infrastructures hydrogène.
TRANSITION. S’ils se félicitent des bons résultats obtenus sur la consommation énergétique cet hiver grâce aux mesures de sobriété, les acteurs de la filière électrique appellent néanmoins à généraliser les écogestes au sein des bâtiments. Plusieurs recommandations ont été formulées en ce sens.
Le cinquième examen de la politique et des pratiques commerciales de El Salvador a lieu les 18 et 20 avril 2023. Il est basé sur un rapport du Secrétariat de l’OMC et sur un rapport du gouvernement de El Salvador.
Le « retour à la normale » des défaillances d’entreprise, c’est maintenant. Au premier trimestre, le cabinet Altares a compté 14 317 procédures collectives en France (+43,6 % en un an). Soit 1,2 % qu’avant la crise du coronavirus, en 2019. Un tel niveau n’avait plus été atteint depuis 5 ans. Pis, le nombre d’emplois menacés (plus de 59 000) passe […]
En décembre 2023, les régions auront l’obligation de lancer des appels d’offres à la fin de leur contrat d’exploitation avec SNCF Voyageurs. Le groupe français Transdev qui opère des trains régionaux dans plusieurs pays européens livre son retour d’expérience par la voix de Jean-Louis Lehuger, directeur Transdev Pays de la Loire.
Délai de dépôt des dossiers : du 01/01/2023 – 00:00 au 31/12/2023 – 23:59 – Heure de Paris
Si vous avez un projet de Recherche, de Développement, d’Innovation (RDI) mais que la thématique ne correspond à aucun appel à projets actuellement ouvert sur la plateforme de l’ADEME, cette aide vous concerne.
La Division de l’OMC chargée de la propriété intellectuelle (PI) a lancé la procédure d’inscription pour l’atelier sur l’article 67 de l’Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (Accord sur les ADPIC) qui se tiendra les 12 et 13 juin 2023 à l’OMC. Afin de faciliter la mise en œuvre de l’Accord sur les ADPIC, l’article 67 fait obligation aux pays développés Membres d’offrir, sur demande et selon des modalités et à des conditions mutuellement convenues, une coopération technique et financière aux pays en développement et aux pays les moins avancés (PMA) Membres. La date limite pour la présentation des demandes d’inscription est fixée au 21 avril 2023.